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Les images, plans, illustrations et ambiances présentés sur ce site sont diffusés à titre d'inspiration et d'exemple ; ils sont non contractuels et susceptibles d'adaptations ou de modifications. Le Clos des Arts commercialise des terrains à bâtir vendus libres de constructeur et d'architecte. En conséquence, la conception des plans, l'obtention des permis d'urbanisme requis, ainsi que la construction des maisons sont entièrement à la charge et sous la seule responsabilité de l'acquéreur. Chaque projet de construction, y compris son style architectural, son implantation et les matériaux utilisés, est soumis à l'obtention préalable des autorisations administratives nécessaires et doit respecter les prescriptions urbanistiques en vigueur, ainsi que les éventuelles prescriptions spécifiques au lotissement établies en vue de garantir la qualité, la cohérence et l'harmonie de l'ensemble. Des possibilités de dérogations à certaines prescriptions peuvent être envisagées et sont soumises à l'examen et à l'approbation des autorités compétentes.